✅ Conditions Générales d’Utilisation (CGU) – exmachin.art

Dernière mise à jour : 27/07/2025

1. Présentation du site

Le site exmachin.art est une plateforme artistique dédiée à la création, l’exposition et la promotion d’œuvres visuelles, notamment générées par des intelligences artificielles ou des processus algorithmiques.

Le site est édité par exmachin.art, dont le siège est situé à The Core, 10th Floor, Ebene
Contact : order@exmachin.art

2. Acceptation des CGU

En accédant au site exmachin.art, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales et les accepter sans réserve. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment ; les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

3. Accès au site

L’accès au site est gratuit. Certaines fonctionnalités peuvent être soumises à inscription ou à paiement. Le site est accessible 24h/24, sauf interruption pour maintenance ou force majeure.

4. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, tous les contenus (images, textes, logos, créations générées, etc.) sont la propriété exclusive de exmachin.art ou de leurs auteurs partenaires.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est strictement interdite.

5. Contributions des utilisateurs

Les utilisateurs peuvent être amenés à proposer du contenu (images, textes, avis, etc.). Ils s'engagent à ne pas publier de contenus illicites, diffamatoires ou contraires aux droits d’auteur. exmachin.art se réserve le droit de supprimer tout contenu non conforme.

6. Responsabilités

exmachin.art ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de l’utilisation des contenus.

7. Données personnelles

Voir la Politique de Confidentialité ci-dessous.

8. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit mauricien.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur.